Benoît David


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: David Benoît
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-11-01"
INTJ2025219S(source BOMI)
promotion
16 Novembre 202016/11/2020
De: Benoît David
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, pour les affaires relatives à l'innovation et la Data/intelligence artificielle
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000041405812(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Benoît David
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission de l'information géographique, pour les affaires relatives aux domaines de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038456241(source JORF)
délégation de signature
10 Mai 201910/05/2019
De: Benoît David
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission de l'information géographique, pour les affaires relatives aux domaines de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038211502(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 201908/03/2019
De: David Benoît
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808576S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Benoît David
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission de l'information géographique, pour les affaires relatives aux domaines de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000037548109(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201801/11/2018
De: David Benoît
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2018-05-01"
INTJ1808750S(source BOMI)
promotion
17 Juillet 201817/07/2018
De: Benoît David
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission de l'information géographique, pour les affaires relatives aux domaines de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000036543868(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: David Benoît
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707296S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: David, Benoît
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
date_debut="2016-10-01"
INTJ1623772S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Benoît DAVID
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2016-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000033309773(source JORF)
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: David Benoit
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LA LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE EN 2015
INTJ1617796S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: David Benoît
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Benoît David
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission de l'information géographique
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette mission
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000032286812(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: David Benoît
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517129S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: David Benoît
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517105S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Benoît David
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission de l'information géographique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette mission. »
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000030902533(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: DAVID Benoît
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2015-07-01"
DEVK1508736A(source BODD)
promotion
25 Juin 201525/06/2015
De: Benoît David
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission de l'information géographique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette mission
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000030491359(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 201519/04/2015
De: DAVID Benoît
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2015
Groupe:
Titre l'année 2015
DEVK1428975A(source BODD)
promotion
25 Décembre 201425/12/2014
De: David, Benoît
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416777S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: David Benoît
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415895S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: David, Benoît
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2013-05-01"
INTJ1301929S(source BOMI)
promotion
21 Juin 201321/06/2013
De: David, Benoît
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223799S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: David Benoit
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
ANNEXE X
Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 € Aggoun Nadir
Nigend : 173 506Numéro de livret de solde : 8 028 161
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: David Benoit
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
ANNEXE X
Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 €
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: David Benoît
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 500 EUROS POUR L'ANNÉE 2010
NOM Prénom
Nigend
NLS
IOCJ1105083S(source BOMI)
prime
28 Février 201128/02/2011
De: David (Benoît, Marie, Maximin)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021720876(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: David (Benoît)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000427619(source JORF)
nomination
24 Janvier 200724/01/2007
De: David (Benoît, Marie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2006-09-01"
ecole
JORFTEXT000000817154(source JORF)
nomination
17 Août 200617/08/2006
De: David (Benoît)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique,
modifié par le
décret n° 99-181 du
11 mars 1999
par le
décret n° 99-1094 du
15 décembre 1999
à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière PC
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000816035(source JORF)
nomination
28 Janvier 200628/01/2006
De: David (Benoît)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Premier concours
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2002-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000421818(source JORF)
nomination
16 Mai 200316/05/2003
De: David (Benoît)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique,
modifié par le
décret n° 99-181 du
11 mars 1999
par le
décret n° 99-1094 du
15 décembre 1999
à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
II. - Sont susceptibles d'être nommés dans l'ordre ci-après élèves français de l'Ecole polytechnique
en remplacement des candidats nommés au I qui se désisteraient
Filière MP, option informatique
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000415466(source JORF)
nomination
14 Septembre 200214/09/2002
De: David (Benoît)
dirigeant d'une société de conseil ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: David (Benoît)
chargé de mission systèmes d'information à la direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'information géographique
suppleant
JORFTEXT000000219747(source JORF)
nomination
02 Décembre 200002/12/2000
De: David (Benoît, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1987/10B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000187295(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.